Merisphere Publishing

Droit

Érudit

Droit international public

Le pluralisme juridique suppose-t-il plusieurs États ?

DRO-055Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

Pourquoi le droit coutumier ne peut-il être réduit à la tradition immobile ?

DRO-056Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Qu'est-ce que le contrôle de proportionnalité ?

DRO-057Ouvrir la carte →

Droit international public

La souveraineté interdit-elle toute compétence internationale ?

DRO-059Ouvrir la carte →

Droits fondamentaux et libertés

Comment distinguer légalité et légitimité d'une décision judiciaire ?

DRO-060Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Quel rôle joue la doctrine dans la création du droit ?

DRO-061Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Pourquoi l'accès au juge dépend-il de facteurs sociaux ?

DRO-062Ouvrir la carte →

Droit international public

Qu'est-ce que l'interprétation téléologique ?

DRO-063Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

La codification fait-elle disparaître les normes non écrites ?

DRO-064Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Que signifie le précédent judiciaire ?

DRO-065Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Pourquoi le consentement colonial peut-il être juridiquement problématique ?

DRO-066Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Qu'est-ce qu'une norme impérative de droit international ?

DRO-067Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Comment le genre intervient-il dans la fabrication des normes ?

DRO-068Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

Pourquoi comparer les systèmes juridiques africains sans les homogénéiser ?

DRO-069Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Comment distinguer droit positif et droit naturel ?

DRO-070Ouvrir la carte →

Droit constitutionnel et institutions

Pourquoi les constitutions postcoloniales appellent-elles une lecture historique ?

DRO-071Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

En quoi le contentieux stratégique dépasse-t-il un litige individuel ?

DRO-072Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Comment définir précisément « Légitimité » ?

DRO-X01-022Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Que permet de comprendre la notion de « Interprétation littérale » ?

DRO-X01-023Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Interprétation téléologique » ?

DRO-X01-024Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Que recouvre la notion de « Analogie juridique » ?

DRO-X01-025Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Comment caractériser « Qualification juridique » en droit ?

DRO-X01-026Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

À quoi correspond juridiquement « Fiction juridique » ?

DRO-X01-027Ouvrir la carte →

Fondements et théorie du droit

Quelle est la portée de « Présomption simple » ?

DRO-X01-028Ouvrir la carte →

Droit constitutionnel et institutions

Que permet de comprendre la notion de « Impeachment » ?

DRO-X02-022Ouvrir la carte →

Droit constitutionnel et institutions

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « État d'urgence » ?

DRO-X02-023Ouvrir la carte →

Droit constitutionnel et institutions

Que recouvre la notion de « État de siège » ?

DRO-X02-024Ouvrir la carte →

Droit constitutionnel et institutions

Comment caractériser « Décentralisation » en droit ?

DRO-X02-025Ouvrir la carte →

Droit constitutionnel et institutions

À quoi correspond juridiquement « Déconcentration » ?

DRO-X02-026Ouvrir la carte →

Droit constitutionnel et institutions

Quelle est la portée de « Fédéralisme » ?

DRO-X02-027Ouvrir la carte →

Droit constitutionnel et institutions

Dans quel sens les juristes emploient-ils « Autonomie locale » ?

DRO-X02-028Ouvrir la carte →

Droits fondamentaux et libertés

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Droit à l'éducation » ?

DRO-X03-022Ouvrir la carte →

Droits fondamentaux et libertés

Que recouvre la notion de « Droit à la santé » ?

DRO-X03-023Ouvrir la carte →

Droits fondamentaux et libertés

Comment caractériser « Droit au logement » en droit ?

DRO-X03-024Ouvrir la carte →

Droits fondamentaux et libertés

À quoi correspond juridiquement « Droits culturels » ?

DRO-X03-025Ouvrir la carte →

Droits fondamentaux et libertés

Quelle est la portée de « Droits de l'enfant » ?

DRO-X03-026Ouvrir la carte →

Droits fondamentaux et libertés

Dans quel sens les juristes emploient-ils « Intérêt supérieur de l'enfant » ?

DRO-X03-027Ouvrir la carte →

Droits fondamentaux et libertés

Comment définir précisément « Droits des personnes handicapées » ?

DRO-X03-028Ouvrir la carte →

Droit civil et obligations

Que recouvre la notion de « Faute civile » ?

DRO-X04-022Ouvrir la carte →

Droit civil et obligations

Comment caractériser « Lien de causalité » en droit ?

DRO-X04-023Ouvrir la carte →

Droit civil et obligations

À quoi correspond juridiquement « Préjudice matériel » ?

DRO-X04-024Ouvrir la carte →

Droit civil et obligations

Quelle est la portée de « Préjudice moral » ?

DRO-X04-025Ouvrir la carte →

Droit civil et obligations

Dans quel sens les juristes emploient-ils « Préjudice futur » ?

DRO-X04-026Ouvrir la carte →

Droit civil et obligations

Comment définir précisément « Réparation intégrale » ?

DRO-X04-027Ouvrir la carte →

Droit civil et obligations

Que permet de comprendre la notion de « Prescription extinctive » ?

DRO-X04-028Ouvrir la carte →

Droit pénal et procédure pénale

Comment caractériser « Garde à vue » en droit ?

DRO-X05-022Ouvrir la carte →

Droit pénal et procédure pénale

À quoi correspond juridiquement « Détention provisoire » ?

DRO-X05-023Ouvrir la carte →

Droit pénal et procédure pénale

Quelle est la portée de « Contrôle judiciaire » ?

DRO-X05-024Ouvrir la carte →

Droit pénal et procédure pénale

Dans quel sens les juristes emploient-ils « Mise en examen » ?

DRO-X05-025Ouvrir la carte →

Droit pénal et procédure pénale

Comment définir précisément « Instruction préparatoire » ?

DRO-X05-026Ouvrir la carte →

Droit pénal et procédure pénale

Que permet de comprendre la notion de « Preuve illicite » ?

DRO-X05-027Ouvrir la carte →

Droit pénal et procédure pénale

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Doute raisonnable » ?

DRO-X05-028Ouvrir la carte →

Droit administratif et finances publiques

À quoi correspond juridiquement « Expropriation » ?

DRO-X06-022Ouvrir la carte →

Droit administratif et finances publiques

Quelle est la portée de « Police administrative » ?

DRO-X06-023Ouvrir la carte →

Droit administratif et finances publiques

Dans quel sens les juristes emploient-ils « Pouvoir discrétionnaire » ?

DRO-X06-024Ouvrir la carte →

Droit administratif et finances publiques

Comment définir précisément « Compétence liée » ?

DRO-X06-025Ouvrir la carte →

Droit administratif et finances publiques

Que permet de comprendre la notion de « Budget public » ?

DRO-X06-026Ouvrir la carte →

Droit administratif et finances publiques

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Annualité budgétaire » ?

DRO-X06-027Ouvrir la carte →

Droit administratif et finances publiques

Que recouvre la notion de « Universalité budgétaire » ?

DRO-X06-028Ouvrir la carte →

Droit international public

Quelle est la portée de « Compétence personnelle » ?

DRO-X07-022Ouvrir la carte →

Droit international public

Dans quel sens les juristes emploient-ils « Compétence universelle » ?

DRO-X07-023Ouvrir la carte →

Droit international public

Comment définir précisément « Mer territoriale » ?

DRO-X07-024Ouvrir la carte →

Droit international public

Que permet de comprendre la notion de « Zone économique exclusive » ?

DRO-X07-025Ouvrir la carte →

Droit international public

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Plateau continental » ?

DRO-X07-026Ouvrir la carte →

Droit international public

Que recouvre la notion de « Liberté de haute mer » ?

DRO-X07-027Ouvrir la carte →

Droit international public

Comment caractériser « Règlement pacifique des différends » en droit ?

DRO-X07-028Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

Dans quel sens les juristes emploient-ils « Terre collective » ?

DRO-X08-022Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

Comment définir précisément « Sécurisation foncière » ?

DRO-X08-023Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

Que permet de comprendre la notion de « Accès des femmes à la terre » ?

DRO-X08-024Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Justice transitionnelle » ?

DRO-X08-025Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

Que recouvre la notion de « Commission vérité » ?

DRO-X08-026Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

Comment caractériser « Réparation collective » en droit ?

DRO-X08-027Ouvrir la carte →

Droits africains et pluralisme juridique

À quoi correspond juridiquement « Constitutionnalisme africain » ?

DRO-X08-028Ouvrir la carte →

Droit commercial, entreprises et travail

Comment définir précisément « Insolvabilité » ?

DRO-X09-022Ouvrir la carte →

Droit commercial, entreprises et travail

Que permet de comprendre la notion de « Redressement judiciaire » ?

DRO-X09-023Ouvrir la carte →

Droit commercial, entreprises et travail

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Liquidation judiciaire » ?

DRO-X09-024Ouvrir la carte →

Droit commercial, entreprises et travail

Que recouvre la notion de « Sûreté personnelle » ?

DRO-X09-025Ouvrir la carte →

Droit commercial, entreprises et travail

Comment caractériser « Sûreté réelle » en droit ?

DRO-X09-026Ouvrir la carte →

Droit commercial, entreprises et travail

À quoi correspond juridiquement « Gage » ?

DRO-X09-027Ouvrir la carte →

Droit commercial, entreprises et travail

Quelle est la portée de « Hypothèque » ?

DRO-X09-028Ouvrir la carte →

Droit comparé, justice et technologies

Que permet de comprendre la notion de « Données personnelles sensibles » ?

DRO-X10-022Ouvrir la carte →

Droit comparé, justice et technologies

Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Consentement numérique » ?

DRO-X10-023Ouvrir la carte →

Droit comparé, justice et technologies

Que recouvre la notion de « Décision algorithmique » ?

DRO-X10-024Ouvrir la carte →

Droit comparé, justice et technologies

Comment caractériser « Explicabilité des algorithmes » en droit ?

DRO-X10-025Ouvrir la carte →

Droit comparé, justice et technologies

À quoi correspond juridiquement « Biais algorithmique » ?

DRO-X10-026Ouvrir la carte →

Droit comparé, justice et technologies

Quelle est la portée de « Audit algorithmique » ?

DRO-X10-027Ouvrir la carte →

Droit comparé, justice et technologies

Dans quel sens les juristes emploient-ils « Cybercriminalité » ?

DRO-X10-028Ouvrir la carte →