pluralisme
Droit
Érudit
pluralisme
Qu’appelle-t-on pluralisme juridique ?
CDS-080Ouvrir la carte →Droit international public
Le pluralisme juridique suppose-t-il plusieurs États ?
DRO-055Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
Pourquoi le droit coutumier ne peut-il être réduit à la tradition immobile ?
DRO-056Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Qu'est-ce que le contrôle de proportionnalité ?
DRO-057Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Comment comprendre le droit vivant ?
DRO-058Ouvrir la carte →Droit international public
La souveraineté interdit-elle toute compétence internationale ?
DRO-059Ouvrir la carte →Droits fondamentaux et libertés
Comment distinguer légalité et légitimité d'une décision judiciaire ?
DRO-060Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Quel rôle joue la doctrine dans la création du droit ?
DRO-061Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Pourquoi l'accès au juge dépend-il de facteurs sociaux ?
DRO-062Ouvrir la carte →Droit international public
Qu'est-ce que l'interprétation téléologique ?
DRO-063Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
La codification fait-elle disparaître les normes non écrites ?
DRO-064Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Que signifie le précédent judiciaire ?
DRO-065Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Pourquoi le consentement colonial peut-il être juridiquement problématique ?
DRO-066Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Qu'est-ce qu'une norme impérative de droit international ?
DRO-067Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Comment le genre intervient-il dans la fabrication des normes ?
DRO-068Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
Pourquoi comparer les systèmes juridiques africains sans les homogénéiser ?
DRO-069Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Comment distinguer droit positif et droit naturel ?
DRO-070Ouvrir la carte →Droit constitutionnel et institutions
Pourquoi les constitutions postcoloniales appellent-elles une lecture historique ?
DRO-071Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
En quoi le contentieux stratégique dépasse-t-il un litige individuel ?
DRO-072Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Comment définir précisément « Légitimité » ?
DRO-X01-022Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Que permet de comprendre la notion de « Interprétation littérale » ?
DRO-X01-023Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Interprétation téléologique » ?
DRO-X01-024Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Que recouvre la notion de « Analogie juridique » ?
DRO-X01-025Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Comment caractériser « Qualification juridique » en droit ?
DRO-X01-026Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
À quoi correspond juridiquement « Fiction juridique » ?
DRO-X01-027Ouvrir la carte →Fondements et théorie du droit
Quelle est la portée de « Présomption simple » ?
DRO-X01-028Ouvrir la carte →Droit constitutionnel et institutions
Que permet de comprendre la notion de « Impeachment » ?
DRO-X02-022Ouvrir la carte →Droit constitutionnel et institutions
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « État d'urgence » ?
DRO-X02-023Ouvrir la carte →Droit constitutionnel et institutions
Que recouvre la notion de « État de siège » ?
DRO-X02-024Ouvrir la carte →Droit constitutionnel et institutions
Comment caractériser « Décentralisation » en droit ?
DRO-X02-025Ouvrir la carte →Droit constitutionnel et institutions
À quoi correspond juridiquement « Déconcentration » ?
DRO-X02-026Ouvrir la carte →Droit constitutionnel et institutions
Quelle est la portée de « Fédéralisme » ?
DRO-X02-027Ouvrir la carte →Droit constitutionnel et institutions
Dans quel sens les juristes emploient-ils « Autonomie locale » ?
DRO-X02-028Ouvrir la carte →Droits fondamentaux et libertés
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Droit à l'éducation » ?
DRO-X03-022Ouvrir la carte →Droits fondamentaux et libertés
Que recouvre la notion de « Droit à la santé » ?
DRO-X03-023Ouvrir la carte →Droits fondamentaux et libertés
Comment caractériser « Droit au logement » en droit ?
DRO-X03-024Ouvrir la carte →Droits fondamentaux et libertés
À quoi correspond juridiquement « Droits culturels » ?
DRO-X03-025Ouvrir la carte →Droits fondamentaux et libertés
Quelle est la portée de « Droits de l'enfant » ?
DRO-X03-026Ouvrir la carte →Droits fondamentaux et libertés
Dans quel sens les juristes emploient-ils « Intérêt supérieur de l'enfant » ?
DRO-X03-027Ouvrir la carte →Droits fondamentaux et libertés
Comment définir précisément « Droits des personnes handicapées » ?
DRO-X03-028Ouvrir la carte →Droit civil et obligations
Que recouvre la notion de « Faute civile » ?
DRO-X04-022Ouvrir la carte →Droit civil et obligations
Comment caractériser « Lien de causalité » en droit ?
DRO-X04-023Ouvrir la carte →Droit civil et obligations
À quoi correspond juridiquement « Préjudice matériel » ?
DRO-X04-024Ouvrir la carte →Droit civil et obligations
Quelle est la portée de « Préjudice moral » ?
DRO-X04-025Ouvrir la carte →Droit civil et obligations
Dans quel sens les juristes emploient-ils « Préjudice futur » ?
DRO-X04-026Ouvrir la carte →Droit civil et obligations
Comment définir précisément « Réparation intégrale » ?
DRO-X04-027Ouvrir la carte →Droit civil et obligations
Que permet de comprendre la notion de « Prescription extinctive » ?
DRO-X04-028Ouvrir la carte →Droit pénal et procédure pénale
Comment caractériser « Garde à vue » en droit ?
DRO-X05-022Ouvrir la carte →Droit pénal et procédure pénale
À quoi correspond juridiquement « Détention provisoire » ?
DRO-X05-023Ouvrir la carte →Droit pénal et procédure pénale
Quelle est la portée de « Contrôle judiciaire » ?
DRO-X05-024Ouvrir la carte →Droit pénal et procédure pénale
Dans quel sens les juristes emploient-ils « Mise en examen » ?
DRO-X05-025Ouvrir la carte →Droit pénal et procédure pénale
Comment définir précisément « Instruction préparatoire » ?
DRO-X05-026Ouvrir la carte →Droit pénal et procédure pénale
Que permet de comprendre la notion de « Preuve illicite » ?
DRO-X05-027Ouvrir la carte →Droit pénal et procédure pénale
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Doute raisonnable » ?
DRO-X05-028Ouvrir la carte →Droit administratif et finances publiques
À quoi correspond juridiquement « Expropriation » ?
DRO-X06-022Ouvrir la carte →Droit administratif et finances publiques
Quelle est la portée de « Police administrative » ?
DRO-X06-023Ouvrir la carte →Droit administratif et finances publiques
Dans quel sens les juristes emploient-ils « Pouvoir discrétionnaire » ?
DRO-X06-024Ouvrir la carte →Droit administratif et finances publiques
Comment définir précisément « Compétence liée » ?
DRO-X06-025Ouvrir la carte →Droit administratif et finances publiques
Que permet de comprendre la notion de « Budget public » ?
DRO-X06-026Ouvrir la carte →Droit administratif et finances publiques
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Annualité budgétaire » ?
DRO-X06-027Ouvrir la carte →Droit administratif et finances publiques
Que recouvre la notion de « Universalité budgétaire » ?
DRO-X06-028Ouvrir la carte →Droit international public
Quelle est la portée de « Compétence personnelle » ?
DRO-X07-022Ouvrir la carte →Droit international public
Dans quel sens les juristes emploient-ils « Compétence universelle » ?
DRO-X07-023Ouvrir la carte →Droit international public
Comment définir précisément « Mer territoriale » ?
DRO-X07-024Ouvrir la carte →Droit international public
Que permet de comprendre la notion de « Zone économique exclusive » ?
DRO-X07-025Ouvrir la carte →Droit international public
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Plateau continental » ?
DRO-X07-026Ouvrir la carte →Droit international public
Que recouvre la notion de « Liberté de haute mer » ?
DRO-X07-027Ouvrir la carte →Droit international public
Comment caractériser « Règlement pacifique des différends » en droit ?
DRO-X07-028Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
Dans quel sens les juristes emploient-ils « Terre collective » ?
DRO-X08-022Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
Comment définir précisément « Sécurisation foncière » ?
DRO-X08-023Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
Que permet de comprendre la notion de « Accès des femmes à la terre » ?
DRO-X08-024Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Justice transitionnelle » ?
DRO-X08-025Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
Que recouvre la notion de « Commission vérité » ?
DRO-X08-026Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
Comment caractériser « Réparation collective » en droit ?
DRO-X08-027Ouvrir la carte →Droits africains et pluralisme juridique
À quoi correspond juridiquement « Constitutionnalisme africain » ?
DRO-X08-028Ouvrir la carte →Droit commercial, entreprises et travail
Comment définir précisément « Insolvabilité » ?
DRO-X09-022Ouvrir la carte →Droit commercial, entreprises et travail
Que permet de comprendre la notion de « Redressement judiciaire » ?
DRO-X09-023Ouvrir la carte →Droit commercial, entreprises et travail
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Liquidation judiciaire » ?
DRO-X09-024Ouvrir la carte →Droit commercial, entreprises et travail
Que recouvre la notion de « Sûreté personnelle » ?
DRO-X09-025Ouvrir la carte →Droit commercial, entreprises et travail
Comment caractériser « Sûreté réelle » en droit ?
DRO-X09-026Ouvrir la carte →Droit commercial, entreprises et travail
À quoi correspond juridiquement « Gage » ?
DRO-X09-027Ouvrir la carte →Droit commercial, entreprises et travail
Quelle est la portée de « Hypothèque » ?
DRO-X09-028Ouvrir la carte →Droit comparé, justice et technologies
Que permet de comprendre la notion de « Données personnelles sensibles » ?
DRO-X10-022Ouvrir la carte →Droit comparé, justice et technologies
Quelle distinction faut-il retenir à propos de « Consentement numérique » ?
DRO-X10-023Ouvrir la carte →Droit comparé, justice et technologies
Que recouvre la notion de « Décision algorithmique » ?
DRO-X10-024Ouvrir la carte →Droit comparé, justice et technologies
Comment caractériser « Explicabilité des algorithmes » en droit ?
DRO-X10-025Ouvrir la carte →Droit comparé, justice et technologies
À quoi correspond juridiquement « Biais algorithmique » ?
DRO-X10-026Ouvrir la carte →Droit comparé, justice et technologies
Quelle est la portée de « Audit algorithmique » ?
DRO-X10-027Ouvrir la carte →Droit comparé, justice et technologies